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Marques déposées par monsieur Jean-Hervé HABAY
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MOD'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'ART
M. Jean-Hervé HABAY

Numéro de dépôt :
4013126
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
MOD\'ART de Jean-Hervé HABAY

Présentation de la marque MOD'ART

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par monsieur Jean-Hervé HABAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOD'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Hervé HABAY domicilié(e) 17 Rue Gudin - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque MOD'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'ART est expirée depuis le 18 juin 2023.

Jean-Hervé HABAY a également déposé les autres marques suivantes : ISIAD , Manhattan Institute of Management - M.I.M. , POLYCREA


M. Jean-Hervé HABAY - 17 Rue Gudin - 75016 - Paris - France


LEGI-MARK - 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 3 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°650992 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 16 avril 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°721563 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Education ; formation ; enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours à buts culturels et éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation.